Déposée le 7 mai 1993 par ANGLES Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ),
la marque française « SUD ANNONCES 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est ANGLES Bernard domicilié(e) 7, BD GAMBETTA, B.P. 828,12008 RODEZ CEDEX,FRANCE (dossier no 2242143) - 12008 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANGLES Bernard domicilié(e) 7, bd Gambetta, BP 828,12008 RODEZ CEDEX (dossier no 2242143) - 12008 - France.
La marque SUD ANNONCES 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUD ANNONCES 12 est expirée depuis le 5 mai 2013.
ANGLES Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE 12 IMMO
ANGLES Bernard - 7, BD GAMBETTA, B.P. 828,12008 RODEZ CEDEX,FRANCE (dossier no 2242143) - 12008 - France
Monsieur ANGLES Bernard - 7, bd Gambetta, BP 828,12008 RODEZ CEDEX (dossier no 2242143) - 12008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2242143 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Inscription le 20 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451840 - Publication au BOPI 2007-03-20
Inscription le 15 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483167 - Publication au BOPI 2008-10-15
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Photographies Publicité, distribution de journaux gratuits d'annonces et prospectus Imprimerie sur papier
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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